le DROIT du TRAVAIL en PRATIQUE -Michel Miné, Daniel Marchand

LE DROIT DU TRAVAIL en pratique Michel Miné –Daniel Marchand 2008 538 pages Eyrolles –Editions d’Organisation mise à jour 2008 (20e édition)
2 auteurs professeurs à la Chaire de Droit Social du CNAM

Ouvrage assez fondamental car donnant l’architecture, les principes et les aspects pratiques du droit du travail dans une langue intelligible pour les professionnels de l’entreprise.

Même s’il s’en remet ensuite à des spécialistes, le dirigeant d’entreprise a bien sûr intérêt à prendre connaissance du contenu d’un tel livre

Cet ouvrage ne suffit pas toujours  à lui-même, car une partie non négligeable des conditions particulières à un secteur ou à une entreprise sont à chercher dans les conventions collectives et autres accords, et parce que la législation, la réglementation et la jurisprudence évoluent et se complexifient. Ce livre donne cependant des pistes fort utiles et les mises à jour / reéditions sont fréquentes.

Avant propos 13

Introduction p 15

Partie 1 SOURCES et INSTITUTIONS p 29

Chap. 1 Sources du droit p 29

Chap. 2 Juridictions p 45

Chap. 3 Conseil de Prud’hommes p 55

Chap.4 Administration du Travail et organisations compétentes en matière d’emploi et de travail p 71

PARTIE 2 L’EMPLOI p 85

Chap.5 Droits et libertés de la personne du travailleur p 85

Chap. 6 Pouvoir de l’employeur p 101

Sous partie 1 accès à l’emploi p 115

Chap. 7 Formation du contrat de travail p 117

Sous partie 2 Exécution du contrat p 133

Chap. 8 Contrats de travail atypiques p 135

CDD (cdd de droit commun, apprentissage) p135

C TT et autres contrats de mise à disposition p 154

CT à temps partiel p 165

Chap. 9 Modification et suspension du contrat de travail p 173

Sous partie 3 Rupture du contrat p 195

Chap. 10 Rupture du contrat de travail à durée indéterminée à l’initiative de l’employeur p 197

Chap. 11 Licenciement pour motif économique p 215

Cause réelle et sérieuse/ procédures/ mesures d’accompagnement /sanctions / aléas économique

Chap. 12 Rupture du CDI à l’initiative du salarié ou d’un commun accord et droit commun de la rupture p 247

Partie 3 LE TRAVAIL p 263

Chap. 13 Santé et sécurité au travail p263

Normes applicables /rôle des acteurs

Chap. 14 Temps de travail p 289

Durée du travail/répartition et aménagements du temps de travail/ repos hebdomadaire et dominical

Chap. 15 Jours fériés et congés p 319

Chap. 16 Rémunération p 335

Composantes /montant/ versement et protection de la rémunération / intéressement, participation et épargne salariale

PARTIE 4 RELATIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL

Chap. 17 Droit syndical p 365

Chap. 18 Négociations collectives et conventions collectives p 397

Chap. 19 Délégués du personnel p 439

Chap. 20 Comité d’entreprise p 457

Chap. 21 Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et droit d’expression des salariés p 491

Chap. 22 Statut protecteur des représentants des travailleurs p 501

Chap. 23 Conflits collectifs du travail et droit de grève p 515

Indication bibliographiques p 531

Index p 533