SALARIE Connaître et défendre vos droits - Contrat de travail / salaire / temps de travail / temps partiel / licenciement = Brigitte VERT et collectif

SALARIE Connaître et défendre vos droits

Contrat de travail / salaire / temps de travail / temps partiel / licenciement

Brigitte VERT et collectif Editions Prat, collection Les guides pratiques pour tous 662 pages pour l’édition 2010 (13e édition). Une édition par an (sortie en octobre)

Ouvrage qui peut servir aussi bien à l’employeur qu’au salarié. Lisible et bien fait. Livre multi entrées dont on étudiera les chapitres en fonction de ses besoins.

1/ LES DROITS DES SALARIES p 1

1.1/ Les SOURCES du DROIT du TRAVAIL p 2
Les textes officiels p 2
Les usages et la jurisprudence p 10
Les conventions collectives p 14

1.2 /DOMAINE d’APPLICATION du DROIT du TRAVAIL p 31
La définition des salariés p 31
Les critères du salariat p 34
Les personnes assimilées à des salariés et les professions particulières p 41
Les différentes catégories de salariés p 54

2/ La RECHERCHE d’EMPLOI et l’ENGAGEMENT du SALARIE p 59

2.1 La RECHERCHE d’EMPLOI p 60
Le service public de l’emploi
Les offres et les demandes d’emploi

2.2 La LIBERTE d’ENGAGEMENT p 77
Discrimination et interdictions
Les travailleurs étrangers
Les travailleurs handicapés
La pluralité d’employeurs et le cumul d’emplois

2.3 Les FORMALITES d’ENGAGEMENT p 97

3/ LES DIFFERENTS CONTRATS DE TRAVAIL p 105
3.1 Le CONTRAT de TRAVAIL p 106
Règles générales
La période d’essai

3.2 Le CONTRAT de TRAVAIL à DUREE DETERMINEE p 113


3.3 Le CONTRAT de TRAVAIL TEMPORAIRE p 126

4/ LA REMUNERATION DU SALARIE p 139

4.1 Le SALAIRE p 140
La détermination du salaire
Le paiement du salaire
La garantie du salaire

4.2 Les COMPLEMENTS du SALAIRE de BASE p 174
Le remboursement des frais professionnels
Les primes et les gratifications
Les avantages en nature

4.3 L’EPARGNE SALARIALE p 188
La participation
L’intéressement
L’actionnariat

5/ LA DUREE DU TRAVAIL ET LES CONGES p 215

5.1 La DUREE du TRAVAIL p 216
La durée légale du travail
Les aménagements à la durée du travail
Le travail à temps partiel
Les heures supplémentaires

5.2 Les JOURS de REPOS p 248
Le repos hebdomadaire
Les jours fériés et les ponts

5.3 Les CONGES p 258
Les congés payés annuels
Les congés spéciaux

6/ L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET LA DISCIPLINE p 295


6.1 L’ORGANISATION du TRAVAIL p 296
Etablissement de l’organisation du travail
Droit d’expression des salariés
Changement dans l’organisation du travail
Changement d’employeur

6.2 La DISCIPLINE au TRAVAIL p 310
Le règlement intérieur de l’entreprise
Les fautes et les sanctions disciplinaires

7/ LA SECURITE ET LA SANTE DES SALARIES p 323

7.1 L’HYGIENE, la SECURITE et les CONDITIONS de TRAVAIL p 324
Les règles d’hygiène et de sécurité
La protection des femmes enceintes et des jeunes travailleurs
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

7.2 La MEDECINE du TRAVAIL p 357

7.3 La MALADIE et les ACCIDENTS P 367
Les maladies ou accidents non professionnels
Les accidents du travail et les maladies professionnelles

8/ LA FORMATION PROFESSIONNELLE p 393

8.1 La FORMATION des JEUNES p 394
La formation alternée
L’apprentissage

8.2 La FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE P 410
L’organisation de la formation professionnelle continue
Le plan de formation de l’entreprise
Le droit individuel à la formation
Le congé individuel de formation

9/ LA DEFENSE DES SALARIES P 431

9.1 Les REPRESENTANTS du PERSONNEL p 432
Le droit syndical et les délégués syndicaux
Les délégués du personnel
Le comité d’entreprise
Protection des représentants du personnel

9.2 Les CONFLITS COLLECTIFS P 467
La grève
Le règlement des conflits collectifs

9.3 La DEFENSE INDIVIDUELLE des SALARIES p 478
L’inspection du travail
Les conseils de prud’hommes

10/ LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL p 497

10.1 L’INITIATIVE de la RUPTURE p 498


10.2 La DEMISSION p 505

10.3 Le LICENCIEMENT pour MOTIF PERSONNEL p 507
Les motifs
La procédure

10.4 Le LICENCIEMENT pour MOTIF ECONOMIQUE p 526
Définition
La procédure
Le reclassement des salariés

10.5 Les OBLIGATIONS CONSECUTIVES à la RUPTURE du CONTRAT p 545
Le préavis
les indemnités
Les certificats obligatoires
Les clauses de non-concurrence
La transaction

11/ LE CHOMAGE p 561

11.1 L’INDEMNISATION du CHOMAGE p 562
Le régime d’assurance chômage
Le régime de solidarité
Le chômage partiel

11.2 Le STATUT et les AIDES SPECIFIQUES aux CHOMEURS p 585
Le statut des chômeurs
Les aides spécifiques aux chômeurs
Les contrats d’insertion
Le revenu de solidarité active

12/ LA PRERETRAITE et la RETRAITE p 609

12.1 Les FORMULES de PRERETRAITE p 610


12.2 La RETRAITE p 614
Le départ en retraite
La pension de retraite
Les retraites complémentaires

BAREMES p 639

Index alphabétique p 647

le DROIT du TRAVAIL en PRATIQUE -Michel Miné, Daniel Marchand

LE DROIT DU TRAVAIL en pratique Michel Miné –Daniel Marchand 2008 538 pages Eyrolles –Editions d’Organisation mise à jour 2008 (20e édition)
2 auteurs professeurs à la Chaire de Droit Social du CNAM

Ouvrage assez fondamental car donnant l’architecture, les principes et les aspects pratiques du droit du travail dans une langue intelligible pour les professionnels de l’entreprise.

Même s’il s’en remet ensuite à des spécialistes, le dirigeant d’entreprise a bien sûr intérêt à prendre connaissance du contenu d’un tel livre

Cet ouvrage ne suffit pas toujours  à lui-même, car une partie non négligeable des conditions particulières à un secteur ou à une entreprise sont à chercher dans les conventions collectives et autres accords, et parce que la législation, la réglementation et la jurisprudence évoluent et se complexifient. Ce livre donne cependant des pistes fort utiles et les mises à jour / reéditions sont fréquentes.

Avant propos 13

Introduction p 15

Partie 1 SOURCES et INSTITUTIONS p 29

Chap. 1 Sources du droit p 29

Chap. 2 Juridictions p 45

Chap. 3 Conseil de Prud’hommes p 55

Chap.4 Administration du Travail et organisations compétentes en matière d’emploi et de travail p 71

PARTIE 2 L’EMPLOI p 85

Chap.5 Droits et libertés de la personne du travailleur p 85

Chap. 6 Pouvoir de l’employeur p 101

Sous partie 1 accès à l’emploi p 115

Chap. 7 Formation du contrat de travail p 117

Sous partie 2 Exécution du contrat p 133

Chap. 8 Contrats de travail atypiques p 135

CDD (cdd de droit commun, apprentissage) p135

C TT et autres contrats de mise à disposition p 154

CT à temps partiel p 165

Chap. 9 Modification et suspension du contrat de travail p 173

Sous partie 3 Rupture du contrat p 195

Chap. 10 Rupture du contrat de travail à durée indéterminée à l’initiative de l’employeur p 197

Chap. 11 Licenciement pour motif économique p 215

Cause réelle et sérieuse/ procédures/ mesures d’accompagnement /sanctions / aléas économique

Chap. 12 Rupture du CDI à l’initiative du salarié ou d’un commun accord et droit commun de la rupture p 247

Partie 3 LE TRAVAIL p 263

Chap. 13 Santé et sécurité au travail p263

Normes applicables /rôle des acteurs

Chap. 14 Temps de travail p 289

Durée du travail/répartition et aménagements du temps de travail/ repos hebdomadaire et dominical

Chap. 15 Jours fériés et congés p 319

Chap. 16 Rémunération p 335

Composantes /montant/ versement et protection de la rémunération / intéressement, participation et épargne salariale

PARTIE 4 RELATIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL

Chap. 17 Droit syndical p 365

Chap. 18 Négociations collectives et conventions collectives p 397

Chap. 19 Délégués du personnel p 439

Chap. 20 Comité d’entreprise p 457

Chap. 21 Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail et droit d’expression des salariés p 491

Chap. 22 Statut protecteur des représentants des travailleurs p 501

Chap. 23 Conflits collectifs du travail et droit de grève p 515

Indication bibliographiques p 531

Index p 533

GESTION des RESSOURCES HUMAINES Principes et points clés - Jean Paul Juès

GESTION des RESSOURCES HUMAINES Principes et points clés- Editions Ellipses 2002, 208 Pages


Jean Paul Juès HEC, exp DRH ,1965-74 exp privé 1974-90 DRH, 1991-2006 prof. GRH à INSEEC et ESG, conseil

Ouvrage bien fait pour embrasser la fonction, les finalités, les méthodes des Ressources Humaines. Ceci pour un lecteur déjà averti de la vie de l'entreprise, devant comprendre vite et bien les concepts et les outils. Par exemple, dirigeant de PME et/ou de centre de profit et/ou de business unit.

Préface p 5

Introduction p 7

PARTIE 1 Le CONTEXTE GENERAL de la GRH

Chap. 1 Définition de la GRH sous 3 angles différents p 11

Chap. 2 La gestion du facteur humain dans le contexte du 20e siècle p 19

PARTIE 2 Les FONDAMENTAUX de la GESTION des PERSONNES. Les 4 PILIERS de la GESTION INDIVIDUELLE des SALARIES

Chap. 1 Le processus de recrutement p 35

Chap. 2 Gestion de la formation et développement des compétences p 65

Chap. 3 Le positionnement hiérarchique des activités professionnelles par la classification des postes ou celle des compétences des salariés p 85

Chap 4 La fixation et l’évolution de la rémunération individuelle p 111

PARTIE 3 La GESTION des RELATIONS COLLECTIVES de TRAVAIL. Les 3 GRANDS AXES d’ACTION

Chap. 1 Les relations avec les instances de représentation du personnel p 135

Chap 2 La prise en compte de la performance collective et l’épargne salariale p 149

Chap 3 La gestion des tensions collectives p 169

PARTIE 4 ELEMENTS de GESTION QUANTITATIVE. Les TABLEAUX de BORD de la FONCTION RESSOURCES HUMAINES

1. Le suivi de l’évolution de la masse salariale p 186

2. Le bilan social p 195

3. L’audit social p 195

Conclusion p 199

La presse dédiée à la GRH p 201